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Marques déposées par monsieur DARIO AGRANATE
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DISCOUNT 24
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DISCOUNT 24
M. DARIO AGRANATE

Numéro de dépôt :
3917918
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
DISCOUNT 24 de DARIO AGRANATE

Présentation de la marque DISCOUNT 24

Déposée le 4 mai 2012 par monsieur DARIO AGRANATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DISCOUNT 24 »

Le déposant est monsieur DARIO AGRANATE domicilié(e) 1274 CHEMIN DES CABRIERES - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DARIO AGRANATE domicilié(e) 1274 CHEMIN DES CABRIERES - 06250 - MOUGINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 29 30 31 32

DARIO AGRANATE a également déposé les autres marques suivantes : SUSHI'S , les hameaux du commerce


M. DARIO AGRANATE - 1274 CHEMIN DES CABRIERES - 06250 - MOUGINS - France


M. DARIO AGRANATE - 1274 CHEMIN DES CABRIERES - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 4 juin 2015 - Rejet total n°649708 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.